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Auteur André HENRY-COÜANNIER
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Affiner la rechercheCours de Droit Aérien / André HENRY-COÜANNIER (1935)
Titre : Cours de Droit Aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : André HENRY-COÜANNIER, Auteur Editeur : École Nationale Supérieure de l'Aéronautique Année de publication : 1935 Importance : 16 p. Format : 19 x 27 cm. Note générale : deuxième année. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Navigation aérienne droit de souveraineté Aéronefs Transports Aériens Aviation Histoire Historique Circulation aérienne Droit Aviation marchande Juridique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Première conférence: Le droit Aérien: caractères généraux-historique-sources.
Deuxième conférence: La réglementation de la circulation aérienne. Condition juridique des Aéronefs-Immatriculation et nationalités des Aéronefs-Statut juridique de l'aviation marchande.
Troisième conférence: La navigation aérienne & les tiers.
Quatrième conférence: La navigation aérienne et les états. La Navigation aérienne et le droit de souveraineté.Cours de Droit Aérien [texte imprimé] / André HENRY-COÜANNIER, Auteur . - [S.l.] : École Nationale Supérieure de l'Aéronautique, 1935 . - 16 p. ; 19 x 27 cm.
deuxième année.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Navigation aérienne droit de souveraineté Aéronefs Transports Aériens Aviation Histoire Historique Circulation aérienne Droit Aviation marchande Juridique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Première conférence: Le droit Aérien: caractères généraux-historique-sources.
Deuxième conférence: La réglementation de la circulation aérienne. Condition juridique des Aéronefs-Immatriculation et nationalités des Aéronefs-Statut juridique de l'aviation marchande.
Troisième conférence: La navigation aérienne & les tiers.
Quatrième conférence: La navigation aérienne et les états. La Navigation aérienne et le droit de souveraineté.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2886 2-AR 343.097 HEN Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
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