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Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam / Ouvrage Collectif (1999) / 978-2-11-004311-5
Titre : Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam Type de document : texte imprimé Auteurs : Ouvrage Collectif, Auteur Editeur : Paris cedex 07 : La documentation française Année de publication : 1999 Importance : 320 p. Présentation : Couv. en coul. Format : 21 x 27 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004311-5 Note générale : Le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit International Droit Européen Traités de Romes Traités de Maastricht traités d'Amsterdam Index. décimale : 341.04 Relations entre le droit international et le droit interne Résumé : La conclusion des travaux de la Conférence intergouvernementale avec la signature, le 2 octobre 1997, du traité d'Amsterdam, entré en vigueur le 1er mai 1999, rend nécéssaire une nouvelle édition des traités européens.
Cet ouvrage présente le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne au regard du traité d'Amsterdam qui les révise.
Cette mise en page permet d'accéder immédiatement au texte antérieur et à ses modifications.
Les protocoles et déclarations rédigés à l'occasion du traité de Maastricht, d'une part, et du traité d'Amsterdam, d'autre part, sont également reproduits...Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam [texte imprimé] / Ouvrage Collectif, Auteur . - Paris cedex 07 (29-31 Quai Voltaire, 75344) : La documentation française, 1999 . - 320 p. : Couv. en coul. ; 21 x 27 cm.
ISBN : 978-2-11-004311-5
Le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit International Droit Européen Traités de Romes Traités de Maastricht traités d'Amsterdam Index. décimale : 341.04 Relations entre le droit international et le droit interne Résumé : La conclusion des travaux de la Conférence intergouvernementale avec la signature, le 2 octobre 1997, du traité d'Amsterdam, entré en vigueur le 1er mai 1999, rend nécéssaire une nouvelle édition des traités européens.
Cet ouvrage présente le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne au regard du traité d'Amsterdam qui les révise.
Cette mise en page permet d'accéder immédiatement au texte antérieur et à ses modifications.
Les protocoles et déclarations rédigés à l'occasion du traité de Maastricht, d'une part, et du traité d'Amsterdam, d'autre part, sont également reproduits...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2816 2-AR 341.04 OUV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
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