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Le Droit Privé International Aérien / Raphaël COQUOZ (1938)
Titre : Le Droit Privé International Aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaël COQUOZ, Auteur Editeur : Paris : les Éditions internationales Année de publication : 1938 Importance : 328 p. Format : 17 x 26 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit aérien Histoire Historique lois Droit Privé International Aérien Aéronautique Aviation Avions Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Dédicace Manuscrite Le Droit Privé International Aérien [texte imprimé] / Raphaël COQUOZ, Auteur . - Paris (4 bis, Rue des Écoles) : les Éditions internationales, 1938 . - 328 p. ; 17 x 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit aérien Histoire Historique lois Droit Privé International Aérien Aéronautique Aviation Avions Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Dédicace Manuscrite Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2977 2-AR 343.097 COQ Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtPrécis de droit aérien / Jacques NAVEAU (2006) / 978-2-8027-2306-6
Titre : Précis de droit aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques NAVEAU, Auteur ; Pierre FRÜHLING, Auteur ; Marc GOFROID, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Emile Bruylant SA Année de publication : 2006 Importance : 498 p. Format : 16 x 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2306-6 Note générale : Table des matières Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus AAE
Aéronautique (Ouvrages Généraux):Sécurité aérienneTags : Droit aérien France Belgique Droit privé Droit public Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : La règlementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné.
La première partie est consacré au "droit aérien". Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes.
La seconde partie est consacré au "droit privé". Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilités du transporteur sont analysés en détails. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilités des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs.
Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belges et français.
Précis de droit aérien [texte imprimé] / Jacques NAVEAU, Auteur ; Pierre FRÜHLING, Auteur ; Marc GOFROID, Auteur . - 2e édition . - Bruxelles (Rue de la Régence 67, 1000, Belgique) : Emile Bruylant SA, 2006 . - 498 p. ; 16 x 24cm.
ISBN : 978-2-8027-2306-6
Table des matières
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus AAE
Aéronautique (Ouvrages Généraux):Sécurité aérienneTags : Droit aérien France Belgique Droit privé Droit public Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : La règlementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné.
La première partie est consacré au "droit aérien". Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes.
La seconde partie est consacré au "droit privé". Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilités du transporteur sont analysés en détails. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilités des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs.
Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belges et français.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782802723066 343.097 NAV Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Disponible Précis de droit aérien / Jacques NAVEAU (2006) / 978-2-8027-2306-6
Titre : Précis de droit aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques NAVEAU, Auteur ; Pierre FRÜHLING, Auteur ; Marc GOFROID, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Emile Bruylant SA Année de publication : 2006 Importance : 498 p. Format : 16 x 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2306-6 Note générale : Table des matières Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien France Belgique Droit privé Droit public Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : La règlementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné.
La première partie est consacré au "droit aérien". Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes.
La seconde partie est consacré au "droit privé". Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilités du transporteur sont analysés en détails. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilités des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs.
Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belges et français.
Note de contenu : Dédicacé. Précis de droit aérien [texte imprimé] / Jacques NAVEAU, Auteur ; Pierre FRÜHLING, Auteur ; Marc GOFROID, Auteur . - 2e édition . - Bruxelles (Rue de la Régence 67, 1000, Belgique) : Emile Bruylant SA, 2006 . - 498 p. ; 16 x 24cm.
ISBN : 978-2-8027-2306-6
Table des matières
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien France Belgique Droit privé Droit public Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : La règlementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné.
La première partie est consacré au "droit aérien". Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes.
La seconde partie est consacré au "droit privé". Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilités du transporteur sont analysés en détails. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilités des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs.
Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belges et français.
Note de contenu : Dédicacé. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2373 2-AR 343.097 NAV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtAir and Space Law: De Lege Ferenda / Frans.G VON DER DUNK (1992) / 978-0-7923-1626-8
Titre : Air and Space Law: De Lege Ferenda : Essays in Honour of Henri A. Wassenbergh Type de document : texte imprimé Auteurs : Frans.G VON DER DUNK, Auteur ; Tanja L. MASSON-ZWAAN, Editeur commercial ; Pablo M.J. MENDES DE LEON, Editeur commercial ; Dr. P.P.C. HAANAPPEL, Editeur commercial ; H.Peter VAN FENEMA, Editeur commercial Editeur : MARTINUS NIJHOFF PUBLISHERS Année de publication : 1992 Importance : 305 p. Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 17 x 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-0-7923-1626-8 Note générale : Professor of Air and Space Law Chairman of the International Institute of Air And Space Law University of Leiden Langues : Anglais (eng) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit Transport Aérien et Spatial Transport Aérien Spatial Lege Ferenda Henri A. Wassenbergh Aéronautique Aviation Historique Histoire Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Air and Space Law: De Lege Ferenda : Essays in Honour of Henri A. Wassenbergh [texte imprimé] / Frans.G VON DER DUNK, Auteur ; Tanja L. MASSON-ZWAAN, Editeur commercial ; Pablo M.J. MENDES DE LEON, Editeur commercial ; Dr. P.P.C. HAANAPPEL, Editeur commercial ; H.Peter VAN FENEMA, Editeur commercial . - [S.l.] : MARTINUS NIJHOFF PUBLISHERS, 1992 . - 305 p. : Couv. ill. en coul. ; 17 x 25 cm.
ISBN : 978-0-7923-1626-8
Professor of Air and Space Law Chairman of the International Institute of Air And Space Law University of Leiden
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit Transport Aérien et Spatial Transport Aérien Spatial Lege Ferenda Henri A. Wassenbergh Aéronautique Aviation Historique Histoire Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2628 2-AR 343.097 VON Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtAir worthy / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1985) / 978-90-654-4231-4
Titre : Air worthy Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor, Auteur Editeur : London [United Kingdom] : Kluwer Law International Année de publication : 1985 Importance : 301p. Format : 24,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-90-654-4231-4 Langues : Anglais (eng) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Droit transports entreprises Europe transports aériens Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : This volume includes the papers of a seminar organized by the British branch of the Association which was held in London on 27 July 1990. The speakers examine the different sides of mergers & cooperation in the European Community, in view of both Articles 85 & 86 EEC Treaty, & the Merger Control Regulation. They also evaluate the American experience. Air worthy [texte imprimé] / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor, Auteur . - London (250 Waterloo Road,, First floor, SE1 8RD, United Kingdom) : Kluwer Law International, 1985 . - 301p. ; 24,5 cm.
ISBN : 978-90-654-4231-4
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Droit transports entreprises Europe transports aériens Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : This volume includes the papers of a seminar organized by the British branch of the Association which was held in London on 27 July 1990. The speakers examine the different sides of mergers & cooperation in the European Community, in view of both Articles 85 & 86 EEC Treaty, & the Merger Control Regulation. They also evaluate the American experience. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02105 343.097 DIE Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Disponible An introduction to Air law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (2001) / 978-90-411-1599-7
PermalinkAn introduction to space law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1993)
PermalinkAn introduction to space law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1999) / 978-90-411-1261-3
PermalinkL'ARBITRAGE INTERNATIONAL (public et commercial) / Joël RIDEAU (1969)
PermalinkCode de l'aviation civile / FRANCE (1963)
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