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94 résultat(s) recherche sur le tag 'droit international'
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Traité de Droit International Public Aérien / Joseph KROELL (1934)
Titre : Traité de Droit International Public Aérien : Tome I : L'aéronautique en temps de paix Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph KROELL, Auteur ; M.A. de GEOUFFRE de la PRADELLE, Préfacier, etc. Editeur : Paris : les Éditions internationales Année de publication : 1934 Importance : 366 p. Format : 16 x 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit international public aérien aéronautique aviation droit lois Traité régime juridique Droit positif avions avion taxi-international Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Traité de Droit International Public Aérien : Tome I : L'aéronautique en temps de paix [texte imprimé] / Joseph KROELL, Auteur ; M.A. de GEOUFFRE de la PRADELLE, Préfacier, etc. . - Paris (4 bis, Rue des Écoles) : les Éditions internationales, 1934 . - 366 p. ; 16 x 25 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit international public aérien aéronautique aviation droit lois Traité régime juridique Droit positif avions avion taxi-international Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2954 2-AR 343.097 KRO Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLes traités de Rome, Maastricht et Amsterdam / Ouvrage Collectif (1999) / 978-2-11-004311-5
Titre : Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam Type de document : texte imprimé Auteurs : Ouvrage Collectif, Auteur Editeur : Paris cedex 07 : La documentation française Année de publication : 1999 Importance : 320 p. Présentation : Couv. en coul. Format : 21 x 27 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004311-5 Note générale : Le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit International Droit Européen Traités de Romes Traités de Maastricht traités d'Amsterdam Index. décimale : 341.04 Relations entre le droit international et le droit interne Résumé : La conclusion des travaux de la Conférence intergouvernementale avec la signature, le 2 octobre 1997, du traité d'Amsterdam, entré en vigueur le 1er mai 1999, rend nécéssaire une nouvelle édition des traités européens.
Cet ouvrage présente le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne au regard du traité d'Amsterdam qui les révise.
Cette mise en page permet d'accéder immédiatement au texte antérieur et à ses modifications.
Les protocoles et déclarations rédigés à l'occasion du traité de Maastricht, d'une part, et du traité d'Amsterdam, d'autre part, sont également reproduits...Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam [texte imprimé] / Ouvrage Collectif, Auteur . - Paris cedex 07 (29-31 Quai Voltaire, 75344) : La documentation française, 1999 . - 320 p. : Couv. en coul. ; 21 x 27 cm.
ISBN : 978-2-11-004311-5
Le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit International Droit Européen Traités de Romes Traités de Maastricht traités d'Amsterdam Index. décimale : 341.04 Relations entre le droit international et le droit interne Résumé : La conclusion des travaux de la Conférence intergouvernementale avec la signature, le 2 octobre 1997, du traité d'Amsterdam, entré en vigueur le 1er mai 1999, rend nécéssaire une nouvelle édition des traités européens.
Cet ouvrage présente le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne au regard du traité d'Amsterdam qui les révise.
Cette mise en page permet d'accéder immédiatement au texte antérieur et à ses modifications.
Les protocoles et déclarations rédigés à l'occasion du traité de Maastricht, d'une part, et du traité d'Amsterdam, d'autre part, sont également reproduits...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2816 2-AR 341.04 OUV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtL'ARBITRAGE INTERNATIONAL (public et commercial) / Joël RIDEAU (1969)
Titre : L'ARBITRAGE INTERNATIONAL (public et commercial) Type de document : texte imprimé Auteurs : Joël RIDEAU, Auteur Editeur : Paris : Armand Colin Année de publication : 1969 Importance : 112p. Présentation : Couv. en coul. Format : 16,5 cm Note générale : Table des matières, documents, bibliographie et thèmes de recherche Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Arbitrage International Droit Public Commercial Index. décimale : 341 Droit international (droit des gens, ouvrages généraux sur le droit international public) Résumé : L'arbitrage international subit un double mouvement : d'une part il tend à une certaine juridiction, et d'autre part il connaît un certain élargissement grâce à sa diversification.
L'ouvrage se compose de deux parties : l'arbitrage international public et structure classique de la société internationale et dans un second temps, l'arbitrage international commercial et évolution de la structure de la société internationale.L'ARBITRAGE INTERNATIONAL (public et commercial) [texte imprimé] / Joël RIDEAU, Auteur . - Paris : Armand Colin, 1969 . - 112p. : Couv. en coul. ; 16,5 cm.
Table des matières, documents, bibliographie et thèmes de recherche
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Arbitrage International Droit Public Commercial Index. décimale : 341 Droit international (droit des gens, ouvrages généraux sur le droit international public) Résumé : L'arbitrage international subit un double mouvement : d'une part il tend à une certaine juridiction, et d'autre part il connaît un certain élargissement grâce à sa diversification.
L'ouvrage se compose de deux parties : l'arbitrage international public et structure classique de la société internationale et dans un second temps, l'arbitrage international commercial et évolution de la structure de la société internationale.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00051 341 RID Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Exclu du prêt Desarrollo progresivo del derecho internacional / J. Perez De Cuellar (1991) / 978-950-927707--6
Titre : Desarrollo progresivo del derecho internacional : Aportaciones de organizaciones, tribunales y parlamentos internaxionales Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Perez De Cuellar, Auteur ; Aldo Armando Cocca (1924-), Auteur ; et al., Auteur Editeur : Buenos Aires : Casa de la culture de Cordoba Année de publication : 1991 Importance : 301p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-950-927707--6 Langues : Espagnol (spa) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : derecho droit international Index. décimale : 341 Droit international (droit des gens, ouvrages généraux sur le droit international public) Desarrollo progresivo del derecho internacional : Aportaciones de organizaciones, tribunales y parlamentos internaxionales [texte imprimé] / J. Perez De Cuellar, Auteur ; Aldo Armando Cocca (1924-), Auteur ; et al., Auteur . - Buenos Aires : Casa de la culture de Cordoba, 1991 . - 301p. ; 23 cm.
ISBN : 978-950-927707--6
Langues : Espagnol (spa)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : derecho droit international Index. décimale : 341 Droit international (droit des gens, ouvrages généraux sur le droit international public) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1257 341 PER Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Disponible Le Droit Privé International Aérien / Raphaël COQUOZ (1938)
Titre : Le Droit Privé International Aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaël COQUOZ, Auteur Editeur : Paris : les Éditions internationales Année de publication : 1938 Importance : 328 p. Format : 17 x 26 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit aérien Histoire Historique lois Droit Privé International Aérien Aéronautique Aviation Avions Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Dédicace Manuscrite Le Droit Privé International Aérien [texte imprimé] / Raphaël COQUOZ, Auteur . - Paris (4 bis, Rue des Écoles) : les Éditions internationales, 1938 . - 328 p. ; 17 x 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit aérien Histoire Historique lois Droit Privé International Aérien Aéronautique Aviation Avions Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Dédicace Manuscrite Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2977 2-AR 343.097 COQ Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLa enseñanza del derechointernacional / CNIE (1972)
PermalinkRecueil de textes relatifs au droit international de l'Air et de l'Espace / Gérard FOUILLOUX (1989)
PermalinkRECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL DE L'AIR ET DE L'ESPACE Volume I DROIT DE L'AIR / Gabriel WEISHAUPT (1982)
PermalinkRECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL DE L'AIR ET DE L'ESPACE Volume II DROIT DE L'ESPACE / Gabriel WEISHAUPT (1983)
PermalinkSouvenirs de la Négociation du traité de Rome / J. VAN TICHELEN
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