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Droit Aérien Européen / Jacques NAVEAU (1992) / 978-2-908537-06-2
Titre : Droit Aérien Européen : Les nouvelles règles du jeu Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques NAVEAU, Auteur Editeur : Paris : Institut du Transport Aérien Année de publication : 1992 Importance : 326 p. Format : 18 x 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908537-06-2 Note générale : Avec les principaux textes de la réglementation communautaire Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit européen Droit aérien Droit aérien européen Droit transport aérien avions aviation histoire historique lois Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : En juin 1992, le Conseil des Ministres de la CEE approuvait la dernière vague de mesures libéralisant le transports aérien. Le marché unique de l'aviation commerciale est aujourd'hui réalisé, tout au moins sur le plan des textes légaux essentiels.
Quelles sont les nouvelles règles du jeu et dans quel contexte historique et politique sont-elles venues à maturation? Que faut-il attendre de leur mise en oeuvre, notamment pour les pays tiers et leur compagnies aériennes, pour les entreprises et les utilisateurs? Quelles sont enfin les inconnues qui subsistent? Voilà quelques unes des questions auxquelles cet ouvrage tente d'apporter des réponses.
A la fois recueil de textes à jour, essai historique et critique, voila un livre dont la sortie bénéficie d'une forte actualité. Il intéressera les juristes spécialisés dans le droit européen ou aérien, les praticiens des différents secteurs du transport aérien confrontés à une situation nouvelle, et plus généralement l'ensemble de ceux qui - en Europe comme dans d'autres régions du monde - se sentent concernés par ce nouveau défi européen.Droit Aérien Européen : Les nouvelles règles du jeu [texte imprimé] / Jacques NAVEAU, Auteur . - Paris (103 rue de la Boétie, 75008) : Institut du Transport Aérien, 1992 . - 326 p. ; 18 x 24 cm.
ISBN : 978-2-908537-06-2
Avec les principaux textes de la réglementation communautaire
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit européen Droit aérien Droit aérien européen Droit transport aérien avions aviation histoire historique lois Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : En juin 1992, le Conseil des Ministres de la CEE approuvait la dernière vague de mesures libéralisant le transports aérien. Le marché unique de l'aviation commerciale est aujourd'hui réalisé, tout au moins sur le plan des textes légaux essentiels.
Quelles sont les nouvelles règles du jeu et dans quel contexte historique et politique sont-elles venues à maturation? Que faut-il attendre de leur mise en oeuvre, notamment pour les pays tiers et leur compagnies aériennes, pour les entreprises et les utilisateurs? Quelles sont enfin les inconnues qui subsistent? Voilà quelques unes des questions auxquelles cet ouvrage tente d'apporter des réponses.
A la fois recueil de textes à jour, essai historique et critique, voila un livre dont la sortie bénéficie d'une forte actualité. Il intéressera les juristes spécialisés dans le droit européen ou aérien, les praticiens des différents secteurs du transport aérien confrontés à une situation nouvelle, et plus généralement l'ensemble de ceux qui - en Europe comme dans d'autres régions du monde - se sentent concernés par ce nouveau défi européen.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2936 2-AR 343.097 NAV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtSouvenirs de la Négociation du traité de Rome / J. VAN TICHELEN
Titre : Souvenirs de la Négociation du traité de Rome Type de document : texte imprimé Auteurs : J. VAN TICHELEN, Auteur Importance : 17 P. Format : 16 x 21 m. Note générale : Photocopie de numérisation d'un extrait du livre. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Traité de Rome Négociation Droit européen Droit International Droit Index. décimale : 341.04 Relations entre le droit international et le droit interne Souvenirs de la Négociation du traité de Rome [texte imprimé] / J. VAN TICHELEN, Auteur . - [s.d.] . - 17 P. ; 16 x 21 m.
Photocopie de numérisation d'un extrait du livre.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Traité de Rome Négociation Droit européen Droit International Droit Index. décimale : 341.04 Relations entre le droit international et le droit interne Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2817 2-AR 341.04 VAN Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLes traités de Rome, Maastricht et Amsterdam / Ouvrage Collectif (1999) / 978-2-11-004311-5
Titre : Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam Type de document : texte imprimé Auteurs : Ouvrage Collectif, Auteur Editeur : Paris cedex 07 : La documentation française Année de publication : 1999 Importance : 320 p. Présentation : Couv. en coul. Format : 21 x 27 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004311-5 Note générale : Le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit International Droit Européen Traités de Romes Traités de Maastricht traités d'Amsterdam Index. décimale : 341.04 Relations entre le droit international et le droit interne Résumé : La conclusion des travaux de la Conférence intergouvernementale avec la signature, le 2 octobre 1997, du traité d'Amsterdam, entré en vigueur le 1er mai 1999, rend nécéssaire une nouvelle édition des traités européens.
Cet ouvrage présente le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne au regard du traité d'Amsterdam qui les révise.
Cette mise en page permet d'accéder immédiatement au texte antérieur et à ses modifications.
Les protocoles et déclarations rédigés à l'occasion du traité de Maastricht, d'une part, et du traité d'Amsterdam, d'autre part, sont également reproduits...Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam [texte imprimé] / Ouvrage Collectif, Auteur . - Paris cedex 07 (29-31 Quai Voltaire, 75344) : La documentation française, 1999 . - 320 p. : Couv. en coul. ; 21 x 27 cm.
ISBN : 978-2-11-004311-5
Le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit International Droit Européen Traités de Romes Traités de Maastricht traités d'Amsterdam Index. décimale : 341.04 Relations entre le droit international et le droit interne Résumé : La conclusion des travaux de la Conférence intergouvernementale avec la signature, le 2 octobre 1997, du traité d'Amsterdam, entré en vigueur le 1er mai 1999, rend nécéssaire une nouvelle édition des traités européens.
Cet ouvrage présente le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne au regard du traité d'Amsterdam qui les révise.
Cette mise en page permet d'accéder immédiatement au texte antérieur et à ses modifications.
Les protocoles et déclarations rédigés à l'occasion du traité de Maastricht, d'une part, et du traité d'Amsterdam, d'autre part, sont également reproduits...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2816 2-AR 341.04 OUV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtAir and Space Law: De Lege Ferenda / Frans.G VON DER DUNK (1992) / 978-0-7923-1626-8
Titre : Air and Space Law: De Lege Ferenda : Essays in Honour of Henri A. Wassenbergh Type de document : texte imprimé Auteurs : Frans.G VON DER DUNK, Auteur ; Tanja L. MASSON-ZWAAN, Editeur commercial ; Pablo M.J. MENDES DE LEON, Editeur commercial ; Dr. P.P.C. HAANAPPEL, Editeur commercial ; H.Peter VAN FENEMA, Editeur commercial Editeur : MARTINUS NIJHOFF PUBLISHERS Année de publication : 1992 Importance : 305 p. Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 17 x 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-0-7923-1626-8 Note générale : Professor of Air and Space Law Chairman of the International Institute of Air And Space Law University of Leiden Langues : Anglais (eng) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit Transport Aérien et Spatial Transport Aérien Spatial Lege Ferenda Henri A. Wassenbergh Aéronautique Aviation Historique Histoire Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Air and Space Law: De Lege Ferenda : Essays in Honour of Henri A. Wassenbergh [texte imprimé] / Frans.G VON DER DUNK, Auteur ; Tanja L. MASSON-ZWAAN, Editeur commercial ; Pablo M.J. MENDES DE LEON, Editeur commercial ; Dr. P.P.C. HAANAPPEL, Editeur commercial ; H.Peter VAN FENEMA, Editeur commercial . - [S.l.] : MARTINUS NIJHOFF PUBLISHERS, 1992 . - 305 p. : Couv. ill. en coul. ; 17 x 25 cm.
ISBN : 978-0-7923-1626-8
Professor of Air and Space Law Chairman of the International Institute of Air And Space Law University of Leiden
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit Transport Aérien et Spatial Transport Aérien Spatial Lege Ferenda Henri A. Wassenbergh Aéronautique Aviation Historique Histoire Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2628 2-AR 343.097 VON Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtAir worthy / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1985) / 978-90-654-4231-4
Titre : Air worthy Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor, Auteur Editeur : London [United Kingdom] : Kluwer Law International Année de publication : 1985 Importance : 301p. Format : 24,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-90-654-4231-4 Langues : Anglais (eng) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Droit transports entreprises Europe transports aériens Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : This volume includes the papers of a seminar organized by the British branch of the Association which was held in London on 27 July 1990. The speakers examine the different sides of mergers & cooperation in the European Community, in view of both Articles 85 & 86 EEC Treaty, & the Merger Control Regulation. They also evaluate the American experience. Air worthy [texte imprimé] / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor, Auteur . - London (250 Waterloo Road,, First floor, SE1 8RD, United Kingdom) : Kluwer Law International, 1985 . - 301p. ; 24,5 cm.
ISBN : 978-90-654-4231-4
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Droit transports entreprises Europe transports aériens Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : This volume includes the papers of a seminar organized by the British branch of the Association which was held in London on 27 July 1990. The speakers examine the different sides of mergers & cooperation in the European Community, in view of both Articles 85 & 86 EEC Treaty, & the Merger Control Regulation. They also evaluate the American experience. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02105 343.097 DIE Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Disponible An introduction to Air law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (2001) / 978-90-411-1599-7
PermalinkAn introduction to space law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1993)
PermalinkAn introduction to space law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1999) / 978-90-411-1261-3
PermalinkL'ARBITRAGE INTERNATIONAL (public et commercial) / Joël RIDEAU (1969)
PermalinkCode de l'aviation civile / FRANCE (1963)
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