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1033 résultat(s) recherche sur le tag 'droit de l'aviation'
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Air and Space Law: De Lege Ferenda / Frans.G VON DER DUNK (1992) / 978-0-7923-1626-8
Titre : Air and Space Law: De Lege Ferenda : Essays in Honour of Henri A. Wassenbergh Type de document : texte imprimé Auteurs : Frans.G VON DER DUNK, Auteur ; Tanja L. MASSON-ZWAAN, Editeur commercial ; Pablo M.J. MENDES DE LEON, Editeur commercial ; Dr. P.P.C. HAANAPPEL, Editeur commercial ; H.Peter VAN FENEMA, Editeur commercial Editeur : MARTINUS NIJHOFF PUBLISHERS Année de publication : 1992 Importance : 305 p. Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 17 x 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-0-7923-1626-8 Note générale : Professor of Air and Space Law Chairman of the International Institute of Air And Space Law University of Leiden Langues : Anglais (eng) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit Transport Aérien et Spatial Transport Aérien Spatial Lege Ferenda Henri A. Wassenbergh Aéronautique Aviation Historique Histoire Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Air and Space Law: De Lege Ferenda : Essays in Honour of Henri A. Wassenbergh [texte imprimé] / Frans.G VON DER DUNK, Auteur ; Tanja L. MASSON-ZWAAN, Editeur commercial ; Pablo M.J. MENDES DE LEON, Editeur commercial ; Dr. P.P.C. HAANAPPEL, Editeur commercial ; H.Peter VAN FENEMA, Editeur commercial . - [S.l.] : MARTINUS NIJHOFF PUBLISHERS, 1992 . - 305 p. : Couv. ill. en coul. ; 17 x 25 cm.
ISBN : 978-0-7923-1626-8
Professor of Air and Space Law Chairman of the International Institute of Air And Space Law University of Leiden
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit Transport Aérien et Spatial Transport Aérien Spatial Lege Ferenda Henri A. Wassenbergh Aéronautique Aviation Historique Histoire Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2628 2-AR 343.097 VON Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtCours de Droit Aérien / André HENRY-COÜANNIER (1935)
Titre : Cours de Droit Aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : André HENRY-COÜANNIER, Auteur Editeur : École Nationale Supérieure de l'Aéronautique Année de publication : 1935 Importance : 16 p. Format : 19 x 27 cm. Note générale : deuxième année. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Navigation aérienne droit de souveraineté Aéronefs Transports Aériens Aviation Histoire Historique Circulation aérienne Droit Aviation marchande Juridique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Première conférence: Le droit Aérien: caractères généraux-historique-sources.
Deuxième conférence: La réglementation de la circulation aérienne. Condition juridique des Aéronefs-Immatriculation et nationalités des Aéronefs-Statut juridique de l'aviation marchande.
Troisième conférence: La navigation aérienne & les tiers.
Quatrième conférence: La navigation aérienne et les états. La Navigation aérienne et le droit de souveraineté.Cours de Droit Aérien [texte imprimé] / André HENRY-COÜANNIER, Auteur . - [S.l.] : École Nationale Supérieure de l'Aéronautique, 1935 . - 16 p. ; 19 x 27 cm.
deuxième année.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Navigation aérienne droit de souveraineté Aéronefs Transports Aériens Aviation Histoire Historique Circulation aérienne Droit Aviation marchande Juridique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Première conférence: Le droit Aérien: caractères généraux-historique-sources.
Deuxième conférence: La réglementation de la circulation aérienne. Condition juridique des Aéronefs-Immatriculation et nationalités des Aéronefs-Statut juridique de l'aviation marchande.
Troisième conférence: La navigation aérienne & les tiers.
Quatrième conférence: La navigation aérienne et les états. La Navigation aérienne et le droit de souveraineté.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2886 2-AR 343.097 HEN Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtDépôt des lois / Albert LEBRUN (1932)
Titre : Dépôt des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert LEBRUN, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française Année de publication : 1932 Importance : 16 p. Format : 15 x 23 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit transport aérien transport Dépôt des lois Transport aérien marchand aviation marchande histoire historique navigation aériennes entreprises Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Dépôt des lois [texte imprimé] / Albert LEBRUN, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française, 1932 . - 16 p. ; 15 x 23 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit transport aérien transport Dépôt des lois Transport aérien marchand aviation marchande histoire historique navigation aériennes entreprises Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3022 2-AR 343.097 LEB Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtDixième congrès International de Législation aérienne du Comité Juridique International de l'Aviation / Ouvrage Collectif (1948)
Titre : Dixième congrès International de Législation aérienne du Comité Juridique International de l'Aviation Type de document : texte imprimé Auteurs : Ouvrage Collectif, Auteur Editeur : Paris : les Éditions internationales Année de publication : 1948 Importance : 253 p. Format : 17 x 25 cm. Note générale : Sous la Présidence de Monsieur Michel CARLINI, Avocat au Barreau de Marseille, Doyen honoraire de la Faculté libre de Droit, Maire de Marseille. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit Législation aérienne histoire Historique Lois aviation Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Certaines pages découpées partiellement.
Dédicace manuscriteDixième congrès International de Législation aérienne du Comité Juridique International de l'Aviation [texte imprimé] / Ouvrage Collectif, Auteur . - Paris (4 bis, Rue des Écoles) : les Éditions internationales, 1948 . - 253 p. ; 17 x 25 cm.
Sous la Présidence de Monsieur Michel CARLINI, Avocat au Barreau de Marseille, Doyen honoraire de la Faculté libre de Droit, Maire de Marseille.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit Législation aérienne histoire Historique Lois aviation Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Certaines pages découpées partiellement.
Dédicace manuscriteExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2969 2-AR 343.097 OUV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLe droit aérien / Loïc GRARD (1995) / 978-2-13-046885-1
Titre : Le droit aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Loïc GRARD, Auteur Editeur : Paris : Presses Universitaires de France Année de publication : 1995 Collection : "Que sais-je?" num. 1011 Importance : 127 p. Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 12 x 18 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046885-1 Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : droit aérien aviation aéronautique avion loi législation Index. décimale : 629.1 Génie aérospatial Le droit aérien [texte imprimé] / Loïc GRARD, Auteur . - Paris (108 bld Saint Germain) : Presses Universitaires de France, 1995 . - 127 p. : Couv. ill. en coul. ; 12 x 18 cm.. - ("Que sais-je?"; 1011) .
ISBN : 978-2-13-046885-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : droit aérien aviation aéronautique avion loi législation Index. décimale : 629.1 Génie aérospatial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2423 2-AR 629.1 1011 GRA Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtDroit Aérien Européen / Jacques NAVEAU (1992) / 978-2-908537-06-2
PermalinkLe Droit Privé International Aérien / Raphaël COQUOZ (1938)
PermalinkInitiation du droit Aérien / Daniel LACKER (1937)
PermalinkJounal of Air Law and Commerce / Southern Methodist University School of Law (Dallas, TX)
PermalinkLes Lois de l'Air / J. LACOMBE (1953)
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