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Cours de Droit Aérien / André HENRY-COÜANNIER (1935)
Titre : Cours de Droit Aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : André HENRY-COÜANNIER, Auteur Editeur : École Nationale Supérieure de l'Aéronautique Année de publication : 1935 Importance : 16 p. Format : 19 x 27 cm. Note générale : deuxième année. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Navigation aérienne droit de souveraineté Aéronefs Transports Aériens Aviation Histoire Historique Circulation aérienne Droit Aviation marchande Juridique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Première conférence: Le droit Aérien: caractères généraux-historique-sources.
Deuxième conférence: La réglementation de la circulation aérienne. Condition juridique des Aéronefs-Immatriculation et nationalités des Aéronefs-Statut juridique de l'aviation marchande.
Troisième conférence: La navigation aérienne & les tiers.
Quatrième conférence: La navigation aérienne et les états. La Navigation aérienne et le droit de souveraineté.Cours de Droit Aérien [texte imprimé] / André HENRY-COÜANNIER, Auteur . - [S.l.] : École Nationale Supérieure de l'Aéronautique, 1935 . - 16 p. ; 19 x 27 cm.
deuxième année.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Navigation aérienne droit de souveraineté Aéronefs Transports Aériens Aviation Histoire Historique Circulation aérienne Droit Aviation marchande Juridique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Première conférence: Le droit Aérien: caractères généraux-historique-sources.
Deuxième conférence: La réglementation de la circulation aérienne. Condition juridique des Aéronefs-Immatriculation et nationalités des Aéronefs-Statut juridique de l'aviation marchande.
Troisième conférence: La navigation aérienne & les tiers.
Quatrième conférence: La navigation aérienne et les états. La Navigation aérienne et le droit de souveraineté.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2886 2-AR 343.097 HEN Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtInitiation du droit Aérien / Daniel LACKER (1937)
Titre : Initiation du droit Aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel LACKER, Auteur ; Pierre WEISS, Préfacier, etc. Editeur : Paris 9ème [France] : BLONDEL la ROUGERY Année de publication : 1937 Importance : 97 p. Format : 16 x 24 cm Note générale : Daniel Lacker pilote aviateur. Président de la Section d'Études Juridiques au Comité National de l'Organisation Française. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Transport aérien Initiation Aviation Aéronefs Ministère de l'Air Bureau Veritas Lois nationales Conventions internationales Lois Air France Aviation postale Aéro-maritime Aviation de tourisme Aviation populaire Aviation coloniale Aviation sanitaire Aviation militaire Aviation sportive Aviation scientifique Histoire Historique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Le personnel navigant, les touristes, les industriels, les voyageurs aériens, tous ceux pour qui l'avion constitue un instrument de travail, de sport ou d'agrément, ont besoin de connaître au moins succinctement la portée juridique de ce mode de locomotion.
Loin d'avoir tenté d'épuiser une matière aussi jeune et aussi vaste, nous avons borné notre ambition à poser les principes essentiels de la législation aérienne, pour guider parmi les méandres des textes, les nombreux usagers de l'aviation qui, dans leur enthousiasme, ignorent trop souvent l'étendue de leurs obligations et de leur droits.Note de contenu : Feuille avec inscrit dessus un message de la part de la maison d'édition.
Signature manuscrite.Initiation du droit Aérien [texte imprimé] / Daniel LACKER, Auteur ; Pierre WEISS, Préfacier, etc. . - Paris 9ème (7, Rue Saint-Lazare, France) : BLONDEL la ROUGERY, 1937 . - 97 p. ; 16 x 24 cm.
Daniel Lacker pilote aviateur. Président de la Section d'Études Juridiques au Comité National de l'Organisation Française.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Transport aérien Initiation Aviation Aéronefs Ministère de l'Air Bureau Veritas Lois nationales Conventions internationales Lois Air France Aviation postale Aéro-maritime Aviation de tourisme Aviation populaire Aviation coloniale Aviation sanitaire Aviation militaire Aviation sportive Aviation scientifique Histoire Historique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Le personnel navigant, les touristes, les industriels, les voyageurs aériens, tous ceux pour qui l'avion constitue un instrument de travail, de sport ou d'agrément, ont besoin de connaître au moins succinctement la portée juridique de ce mode de locomotion.
Loin d'avoir tenté d'épuiser une matière aussi jeune et aussi vaste, nous avons borné notre ambition à poser les principes essentiels de la législation aérienne, pour guider parmi les méandres des textes, les nombreux usagers de l'aviation qui, dans leur enthousiasme, ignorent trop souvent l'étendue de leurs obligations et de leur droits.Note de contenu : Feuille avec inscrit dessus un message de la part de la maison d'édition.
Signature manuscrite.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2938 2-AR 343.097 LAC Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLEX AERO Guide du droit aérien / Nicolas LOUKAKOS (1999) / 978-2-903449-50-6
Titre : LEX AERO Guide du droit aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas LOUKAKOS, Auteur ; Arnaud CABANES, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Aix en Provence : Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence Editeur Année de publication : 1999 Importance : 718p. Présentation : Couv.en coul. Format : 24,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-903449-50-6 Note générale : Table des matières, annexes, index de référence, index alphabétique Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Droit aérien Guide Textes Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Les deux auteurs ont du choisir chaque rubrique, peser et évaluer son contenu puiser aux meilleures et plus récentes sources du droit aérien.
Le résultat est une oeuvre considérable par son volume, puisqu'il fallait bien aborder tous les aspects du droit aérien actuel. On est guidé pas à pas par de multiples fils d'Ariane: un sommaire alphabétique bien détaillé, qui renvoie aux pages appropriées, un index des textes cités, un index alphabétique exhaustif, un glossaire des abréviations.
"Lex Aero" est l'indispensable ouvrage de première référence pour tous ceux, étudiants, praticiens ou experts, intéressés par les aspects juridiques du domaine aérien.LEX AERO Guide du droit aérien [texte imprimé] / Nicolas LOUKAKOS, Auteur ; Arnaud CABANES, Auteur . - 2e édition . - Aix en Provence (12 rue Nazareth, 13100) : Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence Editeur, 1999 . - 718p. : Couv.en coul. ; 24,5 cm.
ISBN : 978-2-903449-50-6
Table des matières, annexes, index de référence, index alphabétique
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Droit aérien Guide Textes Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Les deux auteurs ont du choisir chaque rubrique, peser et évaluer son contenu puiser aux meilleures et plus récentes sources du droit aérien.
Le résultat est une oeuvre considérable par son volume, puisqu'il fallait bien aborder tous les aspects du droit aérien actuel. On est guidé pas à pas par de multiples fils d'Ariane: un sommaire alphabétique bien détaillé, qui renvoie aux pages appropriées, un index des textes cités, un index alphabétique exhaustif, un glossaire des abréviations.
"Lex Aero" est l'indispensable ouvrage de première référence pour tous ceux, étudiants, praticiens ou experts, intéressés par les aspects juridiques du domaine aérien.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6193 343.097 LOU Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Disponible Précis de droit aérien / Jacques NAVEAU (2006) / 978-2-8027-2306-6
Titre : Précis de droit aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques NAVEAU, Auteur ; Pierre FRÜHLING, Auteur ; Marc GOFROID, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Emile Bruylant SA Année de publication : 2006 Importance : 498 p. Format : 16 x 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2306-6 Note générale : Table des matières Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus AAE
Aéronautique (Ouvrages Généraux):Sécurité aérienneTags : Droit aérien France Belgique Droit privé Droit public Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : La règlementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné.
La première partie est consacré au "droit aérien". Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes.
La seconde partie est consacré au "droit privé". Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilités du transporteur sont analysés en détails. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilités des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs.
Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belges et français.
Précis de droit aérien [texte imprimé] / Jacques NAVEAU, Auteur ; Pierre FRÜHLING, Auteur ; Marc GOFROID, Auteur . - 2e édition . - Bruxelles (Rue de la Régence 67, 1000, Belgique) : Emile Bruylant SA, 2006 . - 498 p. ; 16 x 24cm.
ISBN : 978-2-8027-2306-6
Table des matières
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus AAE
Aéronautique (Ouvrages Généraux):Sécurité aérienneTags : Droit aérien France Belgique Droit privé Droit public Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : La règlementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné.
La première partie est consacré au "droit aérien". Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes.
La seconde partie est consacré au "droit privé". Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilités du transporteur sont analysés en détails. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilités des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs.
Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belges et français.
Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782802723066 343.097 NAV Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Disponible Précis de droit aérien / Jacques NAVEAU (2006) / 978-2-8027-2306-6
Titre : Précis de droit aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques NAVEAU, Auteur ; Pierre FRÜHLING, Auteur ; Marc GOFROID, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Emile Bruylant SA Année de publication : 2006 Importance : 498 p. Format : 16 x 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2306-6 Note générale : Table des matières Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien France Belgique Droit privé Droit public Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : La règlementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné.
La première partie est consacré au "droit aérien". Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes.
La seconde partie est consacré au "droit privé". Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilités du transporteur sont analysés en détails. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilités des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs.
Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belges et français.
Note de contenu : Dédicacé. Précis de droit aérien [texte imprimé] / Jacques NAVEAU, Auteur ; Pierre FRÜHLING, Auteur ; Marc GOFROID, Auteur . - 2e édition . - Bruxelles (Rue de la Régence 67, 1000, Belgique) : Emile Bruylant SA, 2006 . - 498 p. ; 16 x 24cm.
ISBN : 978-2-8027-2306-6
Table des matières
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien France Belgique Droit privé Droit public Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : La règlementation du transport aérien doit s'adapter sans cesse à des mutations radicales dans un monde incertain et une économie de marché mondialisée.
C'est ce qui en rend la mise à jour difficile pour le praticien, l'étudiant et le public intéressé.
Ce Précis leur est destiné.
La première partie est consacré au "droit aérien". Elle évoque l'histoire du droit de l'air, analyse les conventions historiques, décrit les institutions internationales compétentes.
La seconde partie est consacré au "droit privé". Après l'étude du statut juridique de l'aéronef, les différents régimes de la responsabilités du transporteur sont analysés en détails. Les divers aspects de la responsabilité à l'égard des tiers à la surface, en ce compris la problématique du bruit, sont ensuite abordés pour terminer par l'examen de questions diverses dont celles de la responsabilités des vendeurs et constructeurs d'aéronefs, des affrètements et du financement d'aéronefs.
Cette seconde partie contient d'importants développements de droit comparé belges et français.
Note de contenu : Dédicacé. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2373 2-AR 343.097 NAV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtRecueil des Accords Internationaux relatifs au droit aérien / Sahbi KILANI (1978)
PermalinkTraité de Droit Aérien / Maurice LEMOINE (1947)
PermalinkAir and Space Law: De Lege Ferenda / Frans.G VON DER DUNK (1992) / 978-0-7923-1626-8
PermalinkAn introduction to Air law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (2001) / 978-90-411-1599-7
PermalinkAn introduction to space law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1993)
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