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59 résultat(s) recherche sur le tag 'droit: législation'
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Code de l'aviation civile / FRANCE (1963)
Titre : Code de l'aviation civile Type de document : texte imprimé Auteurs : FRANCE, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française Année de publication : 1963 Importance : 145 p. Format : 13 x 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Archives
1 AR-P.TURCTags : code droit: législation Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Code de l'aviation civile [texte imprimé] / FRANCE, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française, 1963 . - 145 p. ; 13 x 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
1 AR-P.TURCTags : code droit: législation Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2185 1-AR 343.097 FRA Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation TURCAT André Archives AAE-Donations
Exclu du prêtDixième congrès International de Législation aérienne du Comité Juridique International de l'Aviation / Ouvrage Collectif (1948)
Titre : Dixième congrès International de Législation aérienne du Comité Juridique International de l'Aviation Type de document : texte imprimé Auteurs : Ouvrage Collectif, Auteur Editeur : Paris : les Éditions internationales Année de publication : 1948 Importance : 253 p. Format : 17 x 25 cm. Note générale : Sous la Présidence de Monsieur Michel CARLINI, Avocat au Barreau de Marseille, Doyen honoraire de la Faculté libre de Droit, Maire de Marseille. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit Législation aérienne histoire Historique Lois aviation Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Certaines pages découpées partiellement.
Dédicace manuscriteDixième congrès International de Législation aérienne du Comité Juridique International de l'Aviation [texte imprimé] / Ouvrage Collectif, Auteur . - Paris (4 bis, Rue des Écoles) : les Éditions internationales, 1948 . - 253 p. ; 17 x 25 cm.
Sous la Présidence de Monsieur Michel CARLINI, Avocat au Barreau de Marseille, Doyen honoraire de la Faculté libre de Droit, Maire de Marseille.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit Législation aérienne histoire Historique Lois aviation Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Certaines pages découpées partiellement.
Dédicace manuscriteExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2969 2-AR 343.097 OUV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLe droit aérien / Loïc GRARD (1995) / 978-2-13-046885-1
Titre : Le droit aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Loïc GRARD, Auteur Editeur : Paris : Presses Universitaires de France Année de publication : 1995 Collection : "Que sais-je?" num. 1011 Importance : 127 p. Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 12 x 18 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-046885-1 Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : droit aérien aviation aéronautique avion loi législation Index. décimale : 629.1 Génie aérospatial Le droit aérien [texte imprimé] / Loïc GRARD, Auteur . - Paris (108 bld Saint Germain) : Presses Universitaires de France, 1995 . - 127 p. : Couv. ill. en coul. ; 12 x 18 cm.. - ("Que sais-je?"; 1011) .
ISBN : 978-2-13-046885-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : droit aérien aviation aéronautique avion loi législation Index. décimale : 629.1 Génie aérospatial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2423 2-AR 629.1 1011 GRA Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLe droit de l'espace / Charles CHAUMONT (1960)
Titre : Le droit de l'espace Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles CHAUMONT, Auteur Mention d'édition : Deuxième édition refondue Editeur : Paris : Presses Universitaires de France Année de publication : 1960 Collection : "Que sais-je?" num. 883 Importance : 128 p. Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 12 x 18 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : droit espace aérien législation loi Index. décimale : 629.1 Génie aérospatial Résumé : "Droit de l'espace" est l'expression qui paraît être la meilleure pour désigner une nouvelle branche du Droit, soeur du Droit aérien, rendue nécessaire dans le présent, et plus encore dans l'avenir par le développement des activités spatiales.
Le droit de l'espace [texte imprimé] / Charles CHAUMONT, Auteur . - Deuxième édition refondue . - Paris (108 bld Saint Germain) : Presses Universitaires de France, 1960 . - 128 p. : Couv. ill. en coul. ; 12 x 18 cm.. - ("Que sais-je?"; 883) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : droit espace aérien législation loi Index. décimale : 629.1 Génie aérospatial Résumé : "Droit de l'espace" est l'expression qui paraît être la meilleure pour désigner une nouvelle branche du Droit, soeur du Droit aérien, rendue nécessaire dans le présent, et plus encore dans l'avenir par le développement des activités spatiales.
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2424 2-AR 629.1 883 CHA Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLe droit de l'espace / Charles CHAUMONT (1960)
Titre : Le droit de l'espace Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles CHAUMONT, Auteur Editeur : Paris : Presses Universitaires de France Année de publication : 1960 Collection : "Que sais-je?" num. 883 Importance : 128 p. Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 12 x 18 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : droit espace aérien législation loi Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : "Droit de l'espace" est l'expression qui paraît être la meilleure pour désigner une nouvelle branche du Droit, soeur du Droit aérien, rendue nécessaire dans le présent, et plus encore dans l'avenir par le développement des activités spatiales.
Le droit de l'espace [texte imprimé] / Charles CHAUMONT, Auteur . - Paris (108 bld Saint Germain) : Presses Universitaires de France, 1960 . - 128 p. : Couv. ill. en coul. ; 12 x 18 cm.. - ("Que sais-je?"; 883) .
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : droit espace aérien législation loi Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : "Droit de l'espace" est l'expression qui paraît être la meilleure pour désigner une nouvelle branche du Droit, soeur du Droit aérien, rendue nécessaire dans le présent, et plus encore dans l'avenir par le développement des activités spatiales.
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2426 343.097 CHA Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Disponible Air and Space Law: De Lege Ferenda / Frans.G VON DER DUNK (1992) / 978-0-7923-1626-8
PermalinkAir worthy / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1985) / 978-90-654-4231-4
PermalinkAn introduction to Air law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (2001) / 978-90-411-1599-7
PermalinkAn introduction to space law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1993)
PermalinkAn introduction to space law / Isabella Henrietta Philepina Diederiks-Verschoor (1999) / 978-90-411-1261-3
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