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Dépôt des lois / Albert LEBRUN (1932)
Titre : Dépôt des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert LEBRUN, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française Année de publication : 1932 Importance : 16 p. Format : 15 x 23 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit transport aérien transport Dépôt des lois Transport aérien marchand aviation marchande histoire historique navigation aériennes entreprises Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Dépôt des lois [texte imprimé] / Albert LEBRUN, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française, 1932 . - 16 p. ; 15 x 23 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit transport aérien transport Dépôt des lois Transport aérien marchand aviation marchande histoire historique navigation aériennes entreprises Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3022 2-AR 343.097 LEB Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtDixième congrès International de Législation aérienne du Comité Juridique International de l'Aviation / Ouvrage Collectif (1948)
Titre : Dixième congrès International de Législation aérienne du Comité Juridique International de l'Aviation Type de document : texte imprimé Auteurs : Ouvrage Collectif, Auteur Editeur : Paris : les Éditions internationales Année de publication : 1948 Importance : 253 p. Format : 17 x 25 cm. Note générale : Sous la Présidence de Monsieur Michel CARLINI, Avocat au Barreau de Marseille, Doyen honoraire de la Faculté libre de Droit, Maire de Marseille. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit Législation aérienne histoire Historique Lois aviation Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Certaines pages découpées partiellement.
Dédicace manuscriteDixième congrès International de Législation aérienne du Comité Juridique International de l'Aviation [texte imprimé] / Ouvrage Collectif, Auteur . - Paris (4 bis, Rue des Écoles) : les Éditions internationales, 1948 . - 253 p. ; 17 x 25 cm.
Sous la Présidence de Monsieur Michel CARLINI, Avocat au Barreau de Marseille, Doyen honoraire de la Faculté libre de Droit, Maire de Marseille.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit Législation aérienne histoire Historique Lois aviation Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Certaines pages découpées partiellement.
Dédicace manuscriteExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2969 2-AR 343.097 OUV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtDroit Aérien Européen / Jacques NAVEAU (1992) / 978-2-908537-06-2
Titre : Droit Aérien Européen : Les nouvelles règles du jeu Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques NAVEAU, Auteur Editeur : Paris : Institut du Transport Aérien Année de publication : 1992 Importance : 326 p. Format : 18 x 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908537-06-2 Note générale : Avec les principaux textes de la réglementation communautaire Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit européen Droit aérien Droit aérien européen Droit transport aérien avions aviation histoire historique lois Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : En juin 1992, le Conseil des Ministres de la CEE approuvait la dernière vague de mesures libéralisant le transports aérien. Le marché unique de l'aviation commerciale est aujourd'hui réalisé, tout au moins sur le plan des textes légaux essentiels.
Quelles sont les nouvelles règles du jeu et dans quel contexte historique et politique sont-elles venues à maturation? Que faut-il attendre de leur mise en oeuvre, notamment pour les pays tiers et leur compagnies aériennes, pour les entreprises et les utilisateurs? Quelles sont enfin les inconnues qui subsistent? Voilà quelques unes des questions auxquelles cet ouvrage tente d'apporter des réponses.
A la fois recueil de textes à jour, essai historique et critique, voila un livre dont la sortie bénéficie d'une forte actualité. Il intéressera les juristes spécialisés dans le droit européen ou aérien, les praticiens des différents secteurs du transport aérien confrontés à une situation nouvelle, et plus généralement l'ensemble de ceux qui - en Europe comme dans d'autres régions du monde - se sentent concernés par ce nouveau défi européen.Droit Aérien Européen : Les nouvelles règles du jeu [texte imprimé] / Jacques NAVEAU, Auteur . - Paris (103 rue de la Boétie, 75008) : Institut du Transport Aérien, 1992 . - 326 p. ; 18 x 24 cm.
ISBN : 978-2-908537-06-2
Avec les principaux textes de la réglementation communautaire
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit européen Droit aérien Droit aérien européen Droit transport aérien avions aviation histoire historique lois Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : En juin 1992, le Conseil des Ministres de la CEE approuvait la dernière vague de mesures libéralisant le transports aérien. Le marché unique de l'aviation commerciale est aujourd'hui réalisé, tout au moins sur le plan des textes légaux essentiels.
Quelles sont les nouvelles règles du jeu et dans quel contexte historique et politique sont-elles venues à maturation? Que faut-il attendre de leur mise en oeuvre, notamment pour les pays tiers et leur compagnies aériennes, pour les entreprises et les utilisateurs? Quelles sont enfin les inconnues qui subsistent? Voilà quelques unes des questions auxquelles cet ouvrage tente d'apporter des réponses.
A la fois recueil de textes à jour, essai historique et critique, voila un livre dont la sortie bénéficie d'une forte actualité. Il intéressera les juristes spécialisés dans le droit européen ou aérien, les praticiens des différents secteurs du transport aérien confrontés à une situation nouvelle, et plus généralement l'ensemble de ceux qui - en Europe comme dans d'autres régions du monde - se sentent concernés par ce nouveau défi européen.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2936 2-AR 343.097 NAV Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLe Droit Privé International Aérien / Raphaël COQUOZ (1938)
Titre : Le Droit Privé International Aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaël COQUOZ, Auteur Editeur : Paris : les Éditions internationales Année de publication : 1938 Importance : 328 p. Format : 17 x 26 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit aérien Histoire Historique lois Droit Privé International Aérien Aéronautique Aviation Avions Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Dédicace Manuscrite Le Droit Privé International Aérien [texte imprimé] / Raphaël COQUOZ, Auteur . - Paris (4 bis, Rue des Écoles) : les Éditions internationales, 1938 . - 328 p. ; 17 x 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Transport aérien Droit aérien Histoire Historique lois Droit Privé International Aérien Aéronautique Aviation Avions Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Dédicace Manuscrite Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2977 2-AR 343.097 COQ Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtInitiation du droit Aérien / Daniel LACKER (1937)
Titre : Initiation du droit Aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel LACKER, Auteur ; Pierre WEISS, Préfacier, etc. Editeur : Paris 9ème [France] : BLONDEL la ROUGERY Année de publication : 1937 Importance : 97 p. Format : 16 x 24 cm Note générale : Daniel Lacker pilote aviateur. Président de la Section d'Études Juridiques au Comité National de l'Organisation Française. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Transport aérien Initiation Aviation Aéronefs Ministère de l'Air Bureau Veritas Lois nationales Conventions internationales Lois Air France Aviation postale Aéro-maritime Aviation de tourisme Aviation populaire Aviation coloniale Aviation sanitaire Aviation militaire Aviation sportive Aviation scientifique Histoire Historique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Le personnel navigant, les touristes, les industriels, les voyageurs aériens, tous ceux pour qui l'avion constitue un instrument de travail, de sport ou d'agrément, ont besoin de connaître au moins succinctement la portée juridique de ce mode de locomotion.
Loin d'avoir tenté d'épuiser une matière aussi jeune et aussi vaste, nous avons borné notre ambition à poser les principes essentiels de la législation aérienne, pour guider parmi les méandres des textes, les nombreux usagers de l'aviation qui, dans leur enthousiasme, ignorent trop souvent l'étendue de leurs obligations et de leur droits.Note de contenu : Feuille avec inscrit dessus un message de la part de la maison d'édition.
Signature manuscrite.Initiation du droit Aérien [texte imprimé] / Daniel LACKER, Auteur ; Pierre WEISS, Préfacier, etc. . - Paris 9ème (7, Rue Saint-Lazare, France) : BLONDEL la ROUGERY, 1937 . - 97 p. ; 16 x 24 cm.
Daniel Lacker pilote aviateur. Président de la Section d'Études Juridiques au Comité National de l'Organisation Française.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Transport aérien Initiation Aviation Aéronefs Ministère de l'Air Bureau Veritas Lois nationales Conventions internationales Lois Air France Aviation postale Aéro-maritime Aviation de tourisme Aviation populaire Aviation coloniale Aviation sanitaire Aviation militaire Aviation sportive Aviation scientifique Histoire Historique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Le personnel navigant, les touristes, les industriels, les voyageurs aériens, tous ceux pour qui l'avion constitue un instrument de travail, de sport ou d'agrément, ont besoin de connaître au moins succinctement la portée juridique de ce mode de locomotion.
Loin d'avoir tenté d'épuiser une matière aussi jeune et aussi vaste, nous avons borné notre ambition à poser les principes essentiels de la législation aérienne, pour guider parmi les méandres des textes, les nombreux usagers de l'aviation qui, dans leur enthousiasme, ignorent trop souvent l'étendue de leurs obligations et de leur droits.Note de contenu : Feuille avec inscrit dessus un message de la part de la maison d'édition.
Signature manuscrite.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2938 2-AR 343.097 LAC Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLes Lois de l'Air / J. LACOMBE (1953)
PermalinkTraité de Droit International Public Aérien / Joseph KROELL (1934)
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